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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Vitrac
Incompétence/Privé
Avis 20040335
maire de Vitrac
- copie des documents suivants : - lettre adressée par le maire au controle de légalité et...
22/01/2004
Défavorable/Inachevé
Incompétence/Privé
Favorable
Vie Publique/Vie Locale