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maire de Strasbourg

  • Avis 20060587
    maire de Strasbourg
    - communication par courriel des documents suivants : 1) liste électorale établie au 1er mars...
    02/02/2006 Favorable Vie Publique/Elections Politiques Modalités D’Accès Liste électorale
  • Conseil 19910489
    maire de Strasbourg
    - registres du crématorium de 1922 à 1989. cimetière
    28/02/1991 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Vie Publique/Vie Locale Délégation de service public Archives
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Séances

1 28/02/1991 1 02/02/2006

Mots-clés

1 Archives 1 Délégation de service public 1 Liste électorale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives 1 Modalités D’Accès 2 Vie Publique

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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