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maire d'Embrun

  • Conseil 20070601
    maire d'Embrun
    - caractère communicable, à un administré, du rapport d'audit détaillant les résultats des...
    08/02/2007 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public Évaluation
  • Conseil 20051519
    maire d'Embrun
    - caractère communicable au Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) de...
    26/05/2005 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/05/2005 1 08/02/2007

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Délégation de service public 1 Évaluation

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 2 Agriculture 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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