Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Conseil 20034159
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
- caractère communicable des avant-projets sommaires établis par la DDAF en 1982 et 1983, et...
23/10/2003
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Environnement
Développement Durable Et Transports