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Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Avis 20165107
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Copie de l'avis rendu par le vice-recteur relatif à sa demande de mise à disposition de la...

12/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20151354
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Communication des documents suivants la concernant : 1) la décision de changement de tuteur...

23/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20181906
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client.

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20134826
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Consultation sur place, suivie de la délivrance d'une copie, de l'original de son diplôme...

19/12/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141966
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Communication du nombre de postes d'agents titulaires d'éducation et de surveillance déclarés...

19/06/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20212314
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...

27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
Avis 20211756
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Communication de l'intégralité des pièces administratives et médicales constituant le dossier...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Dossier personnel Territoriale