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Valophis Habitat Incompétence/Privé

Avis 20155044
Valophis Habitat

Copie de documents relatifs à son relogement à la suite de la destruction de son immeuble HLM...

19/11/2015 Incompétence/Privé Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement Handicap - invalidité
Avis 20174707
Valophis Habitat

Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux : 1) le...

14/12/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public