Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Valophis Habitat
Favorable
Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux : 1) le...
14/12/2017
Favorable
Incompétence/Judiciaire
Incompétence/Privé
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public