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Université Claude Bernard Lyon 1 Etablissement supérieur

  • Avis 20171556
    Université Claude Bernard Lyon 1
    Accès en temps réel aux données concernant l'affluence de ses différentes bibliothèques...
    21/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Réutilisation
  • Avis 20203835
    Université Claude Bernard Lyon 1
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20232028
    Université Claude Bernard Lyon 1
    11/05/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Recherche développement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/09/2017 1 19/11/2020 1 11/05/2023

Mots-clés

1 Diffusion publique 1 Evaluation 1 Mise en ligne 1 Recherche développement 1 Réutilisation

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 3 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Déliberation 1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf délibération 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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