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TERRALIA

  • Avis 20152305
    TERRALIA
    Copie du dossier de son client concernant l'acquisition, dans le cadre d'un prêt social...
    18/06/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Logement
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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