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Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) Industrie

  • Avis 20151337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Communication des documents suivants : 1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
    23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Transports publics
  • Avis 20154337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
    08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 08/10/2015

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Contrats administratifs 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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