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Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron

  • Avis 20163237
    Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
    22/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
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Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Communiqué
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