CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Société d'exploitation des sources de la Siagnole

  • Avis 20152116
    Société d'exploitation des sources de la Siagnole
    Copie du plan des réseaux principal et secondaire d'eau potable du secteur de la propriété de sa...
    04/06/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20180950
    Société d'exploitation des sources de la Siagnole
    Copie de la convention passée entre le donneur d'ordre et les propriétaires du terrain cadastré...
    31/05/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/06/2015 1 31/05/2018

Mots-clés

2 Eau 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page