CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Société d'équipement de la Touraine (SET) Marché public

  • Avis 20160490
    Société d'équipement de la Touraine (SET)
    Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...
    03/03/2016 Favorable Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20184460
    Société d'équipement de la Touraine (SET)
    Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...
    21/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/03/2016 1 21/03/2019

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page