-
Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
-
Avis 20151616
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de son dossier administratif.
-
Avis 20152141
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal du comité...
-
Avis 20152295
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants le concernant :
1)...
-
Avis 20144532
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'intégralité du dossier administratif et médical de sa cliente, adjoint...
-
Avis 20144606
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'ordre d'annulation du titre de perception n° 308 émis le 24 juin 1987 à l'encontre du...
-
Avis 20142610
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'ensemble du dossier nominatif de son client relatif à sa demande de logement social...
-
Avis 20131943
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative...
-
Avis 20132105
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative paritaire du...
-
Avis 20132846
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des cinq avis du comité médical départemental, concernant sa cliente, rendus à la...