CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
RATP Notation

  • Avis 20151716
    RATP
    Communication des documents suivants : 1) l'instruction générale n° 2 mentionnée à l'article 14,...
    07/05/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Assimilés fonctionnaires
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Assimilés fonctionnaires

Conclusions

1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page