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Préfecture du Var Déchets

  • Avis 20153854
    Préfecture du Var
    Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Patrimoine Déchets
  • Avis 20144117
    Préfecture du Var
    Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...
    27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
  • Avis 20203421
    Préfecture du Var
    Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Installations classées
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/11/2014 1 24/09/2015 1 31/12/2020

Mots-clés

2 Pollution 1 Installations classées 1 Patrimoine

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Environnement

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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