CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture du Loiret Infrastructures routières

  • Avis 20164345
    Préfecture du Loiret
    Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement des routes nationales RN 154 et RN 12 par...
    17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20130857
    Préfecture du Loiret
    Communication d'une copie des plans des travaux connexes et hydrauliques réalisés dans le cadre...
    14/03/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 17/11/2016

Mots-clés

1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page