CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture des Côtes-d'Armor Agriculture

  • Avis 20164644
    Préfecture des Côtes-d'Armor
    Communication des documents suivants : 1) les éléments descriptifs fournis à la préfecture par...
    01/12/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
  • Avis 20153229
    Préfecture des Côtes-d'Armor
    Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
  • Avis 20227246
    Préfecture des Côtes-d'Armor
    12/01/2023 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 01/12/2016 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Industrie

Thèmes

3 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page