Recherche - CADA

Préfecture des Alpes-Maritimes Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20153166
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication d'une copie du courrier en date du 15 juillet 2010 par lequel le sous-préfet de...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Judiciaire
Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.

14/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20174207
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication des documents produits dans le cadre des démarches suivies pour faire reconnaitre,...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20203868
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de la copie des documents suivants : 1) l'entier dossier déposé par la SA X...

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées