CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la région Occitanie Hydrologie

  • Avis 20192964
    Préfecture de la région Occitanie
    Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...
    19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20231545
    Préfecture de la région Occitanie
    20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/12/2019 1 20/04/2023

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page