CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la région Bretagne Agriculture Sans objet/Communiqué

  • Avis 20180972
    Préfecture de la région Bretagne
    Copie des documents suivants : 1) les décisions du 17 octobre 2017 autorisant son client et...
    31/05/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
  • Avis 20193349
    Préfecture de la région Bretagne
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/05/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Partenariat public-privé 1 Transports publics

Thèmes

2 Agriculture 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page