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Préfecture de l'Ardèche Sans objet/Inexistant

  • Avis 20161671
    Préfecture de l'Ardèche
    Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
    26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20141090
    Préfecture de l'Ardèche
    Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...
    10/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
  • Avis 20196026
    Préfecture de l'Ardèche
    Communication, exclusivement à son cabinet, des documents suivants, dans le cadre de la...
    14/05/2020 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 26/05/2016 1 14/05/2020

Mots-clés

1 Eau 1 Hydrologie 1 Politique et réglementation 1 Risques naturels

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Espace Naturel 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Détruit
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