-
Avis 20160968
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des documents concernant le projet de modification du plan de sauvegarde et de mise en...
-
Avis 20163318
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le moulin de Lège à...
-
Avis 20181918
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie, par courrier ou par voie électronique, de l'arrêté ayant autorisé l'installation du radar...
-
Avis 20173009
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du « dossier de faisabilité technique » relatif à la reprise des anciens déchets,...
-
Avis 20134626
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) les annexes de l'arrêté...
-
Avis 20133747
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie du cahier des charges portant le cachet de la préfecture d'Indre-et-Loire, du lotissement...
-
Avis 20123925
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal dressé par la direction régionale de...
-
Avis 20185816
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté du 22 juin 2018, notamment :
1) le...
-
Avis 20212605
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...