CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Orange Groupe Dossier personnel Sans objet/Communiqué

  • Avis 20171338
    Orange Groupe
    Copie du dossier administratif complet de sa cliente, pièces médicales comprises.
    11/05/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel
  • Avis 20153517
    Orange Groupe
    Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif : 1) ses bulletins de paie...
    17/09/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Dossier personnel Pension
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 11/05/2017

Mots-clés

2 Assimilés fonctionnaires 1 Pension 1 Rémunération

Conclusions

1 Sans objet/Détruit
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page