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Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)

  • Avis 20153877
    Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)
    Copie de l'intégralité de la lettre du 13 juin 2012, dont un extrait est visé au bail...
    24/09/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Logement
  • Avis 20130958
    Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)
    Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
    28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 24/09/2015

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Logement 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé
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