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Nantes Métropole Délégation de service public Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20190692
    Nantes Métropole
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les annexes du contrat de...
    31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
  • Avis 20200161
    Nantes Métropole
    Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
    25/06/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/08/2019 1 25/06/2020

Mots-clés

1 Eau 1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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