CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Musée du Louvre Sans objet/Communiqué

  • Avis 20132783
    Musée du Louvre
    Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20220274
    Musée du Louvre
    Communication des documents suivants : 1) copie électronique de la totalité des rapports de...
    10/03/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Patrimoine

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page