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Montpellier Méditerranée Métropole (3M) Enquête publique

Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20217237
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication de la copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'une servitude...

13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique