CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Montpellier Méditerranée Métropole

  • Avis 20150853
    Montpellier Méditerranée Métropole
    Copie par voie électronique des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service...
    02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20151645
    Montpellier Méditerranée Métropole
    Communication de la convention d'attribution d'une subvention de 17 000 € en faveur de la SARL...
    21/05/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20152066
    Montpellier Méditerranée Métropole
    Consultation, avec délivrance d'une copie, du rapport intitulé « audit technique et financier et...
    18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 21/05/2015 1 18/06/2015

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page