Recherche - CADA

Ministère des armées Enseignement Sans objet/Inexistant

Avis 20214350
Ministère des armées

Consultation des archives relatives au transfert des soldats inconnus de la seconde guerre...

14/10/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Armée
Avis 20205461
Ministère des armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

04/03/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Armée
Avis 20230587
Ministère des armées

09/03/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives