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Ministère de la culture Marché public

  • Avis 20173989
    Ministère de la culture
    Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
    16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20215512
    Ministère de la culture
    Copie des documents suivants concernant l'intervention de l'entreprise campanaire X au niveau du...
    04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20204439
    Ministère de la culture
    Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
  • Avis 20210669
    Ministère de la culture
    Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20223445
    Ministère de la culture
    23/06/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement Marché public Accord-cadre
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 16/11/2017 1 31/12/2020 1 30/04/2021 1 04/11/2021 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Action du gouvernement 1 Patrimoine

Thèmes

1 Vie Publique 1 Politique Générale 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 2 Délégué
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