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Metz Métropole Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20190071
Metz Métropole

Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...

18/04/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20201342
Metz Métropole

Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant l'aménagement du Plateau de...

10/09/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale