Recherche - CADA

Mairie du Teil Patrimoine

Avis 20201412
Mairie du Teil

Communication, au format papier, des documents relatifs à la construction d’un mur végétalisé,...

16/07/2020 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Patrimoine
Avis 20217369
Mairie du Teil

Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

27/01/2022 Défavorable/Inachevé Favorable Vie Publique / Vie Locale Territoriale Contrats administratifs Patrimoine Gestion domaniale Banques et assurances