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Mairie du Robert

  • Avis 20140310
    Mairie du Robert
    Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...
    27/02/2014 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire État civil
  • Avis 20231935
    Mairie du Robert
    11/05/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20232127
    Mairie du Robert
    11/05/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 11/05/2023 1 27/02/2014

Mots-clés

2 Etat civil 1 Permis de construire 1 État civil

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Archives

Conclusions

3 Favorable 1 Incompétence/Judiciaire
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