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Mairie du Pouliguen Sans objet/Communiqué

  • Avis 20164756
    Mairie du Pouliguen
    Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...
    01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
  • Avis 20185339
    Mairie du Pouliguen
    Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
  • Avis 20220456
    Mairie du Pouliguen
    Communication de l’intégralité de la correspondance échangée avec la direction générale des...
    10/03/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 01/12/2016 1 31/08/2019 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Patrimoine

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 1 Loisirs 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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