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Mairie du Mesnil-Le-Roi

Avis 20164771
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) arrêté le 26 mai...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20161853
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le...

09/06/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20190435
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public