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Mairie du Girouard

  • Avis 20133100
    Mairie du Girouard
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...
    12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20220192
    Mairie du Girouard
    Communication , par courriel des documents suivants : 1) le relevé cadastral de la propriété de...
    17/02/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Cadastre Liste électorale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Cadastre 1 Liste électorale 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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