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Mairie du Chambon-Feugerolles Affaire courante

Avis 20191925
Mairie du Chambon-Feugerolles

Copie des arrêtés de recrutement des agents contractuels qui vont occuper les fonctions de...

26/09/2019 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20195511
Mairie du Chambon-Feugerolles

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le dernier procès-verbal...

04/06/2020 Irrecevable/Révision d'avis Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Prévention
Avis 20200135
Mairie du Chambon-Feugerolles

Communication de la copie des documents suivants : 1) les éléments, sur les dix dernières...

04/06/2020 Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Conseil 20227569
Mairie du Chambon-Feugerolles

12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale