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Mairie de la Désirade

  • Avis 20130638
    Mairie de la Désirade
    Copie de la délibération du conseil municipal relative à l'engagement et au financement des...
    21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20124242
    Mairie de la Désirade
    Copie de la délibération du conseil municipal classant le rue de la Petite Source en voirie privée.
    06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20212673
    Mairie de la Désirade
    Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
    27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 21/02/2013 1 27/05/2021

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6
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