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Mairie de la Chapelle-Viviers

  • Avis 20150280
    Mairie de la Chapelle-Viviers
    Copie des documents suivants : 1) les estimations des biens immobiliers visés dans les...
    19/02/2015 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale Eau
  • Avis 20141563
    Mairie de la Chapelle-Viviers
    Consultation des documents suivants se rapportant aux années 2010 à 2012 : 1) les comptes...
    05/06/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20143159
    Mairie de la Chapelle-Viviers
    Communication de l'acte de constitution de servitudes pour l'implantation des réseaux...
    18/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 05/06/2014 1 18/09/2014 1 19/02/2015

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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