Recherche - CADA

Mairie de l'Etang-la-Ville Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20165319
Mairie de l'Etang-la-Ville

Copie des décisions relatives aux nouvelles demandes de déclaration préalable et d'autorisation...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183511
Mairie de l'Etang-la-Ville

Communication, par voie électronique, de l'avis favorable de la commission d'urbanisme sur la...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182374
Mairie de l'Etang-la-Ville

Copie des documents suivants : 1) le tableau de classement des voies communales ; 2) la liste...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20236010
Mairie de l'Etang-la-Ville

02/11/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU