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Mairie de Willems Affaire courante

  • Avis 20170959
    Mairie de Willems
    Consultation de dossier relatif à l'installation d'antennes de téléphonie mobile par l'opérateur...
    27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Equipements collectifs
  • Avis 20175933
    Mairie de Willems
    Communication, au format numérique, des documents suivants : 1) les procès-verbaux des conseils...
    08/03/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20194633
    Mairie de Willems
    Copie, au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur du grand livre des écritures...
    02/04/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/04/2017 1 08/03/2018 1 02/04/2020

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Support de communication

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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