CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Volonne

  • Avis 20154500
    Mairie de Volonne
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point budgétaire à fin juin 2015.
    08/10/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20174779
    Mairie de Volonne
    Copie de documents relatifs à la tarification de l'assainissement de la commune : 1) les...
    14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20143124
    Mairie de Volonne
    Communication d'une copie du recours gracieux formé le 30 juin 2014 par le préfet des...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 08/10/2015 1 14/12/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Risques naturels 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page