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Mairie de Voiron POS-PLU

  • Avis 20171399
    Mairie de Voiron
    Communication des documents suivants sur lesquels la commune s'est notamment fondée pour prendre...
    22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20182473
    Mairie de Voiron
    Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/06/2017 1 31/10/2018

Mots-clés

1 Equipements collectifs

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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