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Mairie de Vitry-sur-Seine Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20170989
    Mairie de Vitry-sur-Seine
    Copie des documents suivants : 1) s'agissant de la cérémonie des vœux du maire pour l'année 2017...
    24/05/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20163370
    Mairie de Vitry-sur-Seine
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la cession d'une parcelle...
    15/09/2016 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20175470
    Mairie de Vitry-sur-Seine
    Copie des documents suivants : 1) s'agissant de l’inauguration de l’exposition « Trésors...
    08/02/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2016 1 24/05/2017 1 08/02/2018

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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