Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villennes-sur-Seine
Enquête publique
Gestion domaniale
Délégué
Avis 20184771
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants : 1) la délibération adoptée par la conseil municipal en 2004 ou...
31/08/2019
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Enquête publique