CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Villeneuve-le-Roi Favorable

  • Avis 20161961
    Mairie de Villeneuve-le-Roi
    Communication des jours de présence à la crèche municipale de son fils, X, né le 19 avril 2013,...
    23/06/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
  • Avis 20171082
    Mairie de Villeneuve-le-Roi
    Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
  • Avis 20195569
    Mairie de Villeneuve-le-Roi
    Copie du document officiel d'expropriation prouvant le changement de statut du sentier des...
    23/04/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/06/2016 1 31/12/2017 1 23/04/2020

Mots-clés

1 Assistants maternels et familiaux 1 Dossier personnel 1 Gestion domaniale 1 crèches

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page