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Mairie de Villeneuve-le-Comte

Avis 20160493
Mairie de Villeneuve-le-Comte

Copie des documents suivants : 1) le projet d'Eco-Village chinois dans le secteur de la ferme...

03/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20143999
Mairie de Villeneuve-le-Comte

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU