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Mairie de Vertou

  • Avis 20174110
    Mairie de Vertou
    Communication, en format excel, .csv ou .txt, de la liste électorale anonymisée ou d'un autre...
    16/11/2017 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20184117
    Mairie de Vertou
    Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun les nom, prénom, sexe,...
    31/03/2019 Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Elections professionnelles Territoriale
  • Conseil 20135392
    Mairie de Vertou
    Caractère communicable des mémoires techniques des entreprises soumissionnaires (CIRMAD,...
    30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20134387
    Mairie de Vertou
    Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
    07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 07/11/2013 1 30/01/2014 1 16/11/2017 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Elections professionnelles 1 Gestion domaniale 1 Liste électorale 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Vie Publique 1 Elections Politiques 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire de principe 1 Affaire courante 1 Délégué
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