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Mairie de Vaujours Contrats administratifs

  • Avis 20182742
    Mairie de Vaujours
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier concernant la rénovation du stade Jules...
    31/10/2018 Incompétence/Renseignement Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents Contrats administratifs
  • Avis 20182705
    Mairie de Vaujours
    Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant...
    11/10/2018 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/10/2018 1 31/10/2018

Mots-clés

1 Tarification des documents

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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